Déposée le 9 juillet 1999 par FRANCOIS Daniel et DELCI Ahmed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « P.aP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Les déposants sont FRANCOIS Daniel, domicilié(e) 67 Av Victor HUGO, 92100 Boulogne - France et DELCI Ahmed, domicilié(e) 57 AV du docteur Lannelongue, 92120 Montrouge - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Daniel - France.
La marque P.aP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS Daniel - 67 Av Victor HUGO, 92100 Boulogne - France
DELCI Ahmed - 57 AV du docteur Lannelongue, 92120 Montrouge - France
FRANCOIS Daniel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Interface de communication et d'information sur support numérique et ou informatique. Interface de communication et d'information de toute forme sur support papier. Interface de communication et d'information de toute nature, forme ou support contenant de la publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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